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Marques déposées par SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL
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SOCHAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCHAL
SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL
CHR. HANSEN FRANCE

Numéro de dépôt :
1311984
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2005
SOCHAL de SOCIETE CHIMIQUE D\'APPLICATION A L\'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL

Présentation de la marque SOCHAL

Déposée le 3 juin 1985 par SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL et CHR. HANSEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL, domicilié(e) 15400 SAINT-ETIENNE-DE-CHOMEIL (dossier no 2041126) - France et CHR. HANSEN FRANCE, domicilié(e) le Moulin d'Aulnay - Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2049595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque SOCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCHAL est expirée depuis le 3 juin 2005.

SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL a également déposé les autres marques suivantes : MAXICAL , SOCHAL LA PRESURE A L'ETAT PUR , BOVAL


SOCIETE CHIMIQUE D'APPLICATION A L'INDUSTRIE LAITIERE SOCHAL - 15400 SAINT-ETIENNE-DE-CHOMEIL (dossier no 2041126) - France

CHR. HANSEN FRANCE - le Moulin d'Aulnay - Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2049595) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation n°2041126 - Publication au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1994 n°2049595 - Publication au BOPI 1994-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 24 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185938 - Publication au BOPI 1995-05-24

Inscription le 8 juin 1995 - Transmission de propriété n°185937 - Publication au BOPI 1995-06-08

Produits chimiques pour l'industrie laitière ainsi que produits laitiers de toutes sortes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.